1. Présentation du site
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs du site https://eeudf-illkirch.org/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Les Éclaireuses et Éclaireurs Unionistes de France (EEUdF) – Association loi 1901 reconnue d’utilité publique
Siège national : 5 rue de Trétaigne, 75018 Paris – France
Site : www.eeudf.org
Groupe local d’Illkirch
Adresse : 4 rue Krafft, 67400 Illkirch-Graffenstaden
Directeur de la publication
Monsieur Franck ERB, conseiller du groupe local
2. Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS
SAS au capital de 10 069 020 € – RCS Lille Métropole 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
Site web : www.ovh.com
3. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers à télécharger, vidéos, structure graphique, etc.) sont la propriété exclusive des EEUdF ou du groupe local d’Illkirch, ou d’autres détenteurs ayant autorisé leur utilisation. Ils sont protégés par les lois françaises et internationales sur le droit d’auteur. Toute reproduction ou représentation, partielle ou intégrale, est strictement interdite sauf autorisation préalable et écrite. L’usage autorisé est limité à un usage personnel, informatif ou associatif non commercial.
4. Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations, mais ne peut garantir leur parfaite fiabilité. Il ne sera donc pas tenu responsable des omissions ou erreurs, ni des dommages liés à l’utilisation du site ou à des liens hypertextes externes.
5. Données personnelles
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